Avocats procedure adoption

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1) Ces AVOCATS Spécialistes

Des principes de la filiation :

La filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de loi, ou bien surtout par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hors litige.

Elle peut être acquise par la possession d’état.

Le Droit hexagonal consacre 4 types de filiation et consacre 3 manières de la fonder en dehors d’une recherche juridique :

On doit dissocier la filiation maternelle de la filiation paternelle subordonné à des régimes hétérogènes :

En l’absence de recherche du père, la possession d’état, une présomption légale, permet de fonder généralement une filiation hors mariage.

La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit hexagonal a inventé la présomption de paternité en faveur du conjoint.

La recherche intentionnelle de paternité peut être cette reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La recherche intentionnelle doit survenir postérieurement à la naissance ou bien auparavant

La filiation maternelle : Il suffit que son nom apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est requise.

Dans tous les cas, un avocat spécialiste peut vous conseiller pour les circonstances constitutives de la filiation ou aussi ordonner avec vous les actions obligatoires pour établir une filiation.

2) Recherche de paternité :

Des Cabinets d’avocats Spécialistes :

La présence de l’ avocats est capital dans cette action.

L’action de recherche de paternité permet à un descendant de fonder ce lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.

A) Contre qui peut on lancer une action de reconnaissance de paternité ?

Cette action en recherche de paternité doit être exercée à l’encontre :

– du père soi-disant,

– ou de l’État quand ses héritiers ont renoncé à cette succession,

– ou des héritiers quand le père prétendu est défunt.

B) Qui a le droit intenter une action en recherche de paternité ?

Cette action doit être exercée par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère dans la minorité de l’enfant.

Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder une filiation paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).

C) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :

L’action en reconnaissance de paternité est inadmissible:

– lorsque l’enfant est placé en vue de son adoption,

– quand un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du conjoint de la mère ou recherche de paternité),

– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).

Si un lien de filiation est déjà confirmé, on doit d’abord contester le lien antérieurement établi et emporter l’annulation.

D) Procédure de recherche de paternité :

Si l’enfant est lui-même parent et disparait précédemment ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant l’expiration du temps dont il disposait originairement.

De même, quand le mort avait engagé une action de son vivant, ses héritiers doivent la continuer.

La présence des avocats est ainsi obligé. Notre Cabinet doit vous défendre pour une procédure, nos avocats spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.

L’action en recherche de paternité doit être réalisée devant le TGI du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir un lien de filiation.

Dans tous les cas, un avocat spécialiste de la filiation pourra vous conseiller pour cette action de reconnaissance de paternité. .

3) L’adoption simple :

Ces Cabinets SPÉCIALISÉS

En droit français, il y a deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.

L’adoption ne doit être décidée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.

En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.

Au contraire, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté conserve tous les droits chez sa famille d’origine.

Pour que l’adoption prononcée, des circonstance doivent être réunies et la processus doit être respectée. Quand ces critères respectés, l’adoption emportera tous ses effets.

La présence de l’avocat est obligatoire.

Principes de l’adoption simple :

A) Les conditions de l’adoption simple :

Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et enfin le acceptation à l’adoption.

En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste en filiation.

B) La processus d’adoption simple :

Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand celui-ci est en France.

En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat de ce cabinet spécialiste en filiation.

C) Les effets de l’adoption simple :

Quand prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’omega avocats spécialisé de la filiation.